Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.operation-laser-marseille.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Docteur Magdalena De Saint Jean – SIRET 48359978300022 - Activités des médecins spécialistes (8622C) dont le siège social est situé au 8 allées Turcat Mery, 13008 Marseille.
Créateur : Media Mars Marseille
Responsable publication : Docteur de Saint Jean – secretariatdesaintjean@laposte.net
Webmaster : Media Mars - Sara Challier
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.operation-laser-marseille.fr  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.operation-laser-marseille.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par aLe Docteur de Saint Jean Marseille, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.operation-laser-marseille.fr  est mis à jour régulièrement par Media Mars Marseille. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.operation-laser-marseille.fr  a pour objet de fournir des informations concernant l’opération des yeux au laser et les techniques de chirurgie réfractive sur Marseille.

Le Docteur de Saint Jean s’efforce de fournir sur le site www.operation-laser-marseille.fr  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.operation-laser-marseille.fr  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.operation-laser-marseille.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le Docteur de Saint Jean est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Docteur de Saint Jean.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité.

Le Docteur de Saint Jean, opthalmologiste 13008 ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.operation-laser-marseille.fr, et résultant  de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Liens hypertextes

Le site www.operation-laser-marseille.fr, contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du Docteur de Saint Jean. Cependant, l'ophtalmo 13008 n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

7. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site operation-laser-marseille.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

8. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

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